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Préambule :

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, la société BENHAMIDA ET CIE, dont le nom commercial est La Maison du Foie Gras, ci-après dénommée « Vendeur » et d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet du vendeur (www.foiegras.ma), ci après dénommée « l’acheteur ». Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.

1. Objet:

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre le vendeur et l’acheteur, de la commande à la livraison, en passant par le paiement. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

Article1- Le vendeur :

1.1 La Maison du Foie Gras, SNC au capital de 2.500.000 DH dont son siège social est au  km15, route côtière d’Azemmour, B.P 53 Dar Bouazza – Casablanca, Tél : 0522290364 – Fax : 0522290183 – adresse email : contact@foiegras.ma – site web : www.foiegras.ma. La Maison du Foie Gras est le créateur du site web foiegras.ma dont l’objectif est la présentation et la vente des articles qu’elles produisent.

 1.2 La Maison du Foie Gras limite la vente en ligne de ces produits présentés sur la boutique foiegras.ma sur les villes en-dessous pour des raisons de logistique et de préservation des produits qui nécessitent une température d’entreposage entre 0 et 4°C :

  • CASABLANCA
  • MARRAKECH
  • RABAT
  • AGADIR
  • TANGER
  • ELJADIDA
  • MOHAMMEDIA

 

Article2- L’acheteur :

Toute personne qui accepte les conditions générales de vente.

ARTICLE 3 – Commandes :

3.1  Les bons de commandes passés sur la boutique de vente en ligne foiegras.ma ont valeur de contrat de vente. Leur acceptation entraîne pour l’acheteur l’obligation de se conformer aux conditions générales de vente ci-après :

3.2  Les commandes ne sont effectives qu’après retour d’une confirmation par email par La Maison du Foie Gras qui signifie acceptation des présentes conditions générales de vente. Dans le cas ou le fournisseur n’accepterait pas la commande dans les dix jours suivant sa passation, La Maison du Foie Gras se réservent le droit de l’annuler et d’informer le client sans que ce dernier ne puisse prétendre à une quelconque indemnisation.

3.3   Dans le cas ou le client ne reçoit pas de confirmation de commande par email, il faut qu’il contacte immédiatement l’administrateur du site web foiegras.ma en appelant le 0522290364

ARTICLE 4 – Livraisons :

4.1  Les livraisons se font en fonction du planning de livraison cité ci-dessous sur les villes mentionnées à l’article1 :

Villes

Jours de livraison

Casablanca

Mardi-Mercredi- jeudi-vendredi

Marrakech

Mardi-vendredi

Rabat

Jeudi

Agadir

Vendredi

Tanger

Mercredi

El-Jadida

Samedi

Mohammedia

Mercredi

 

4.2  Montant minimum par commande : 1000 DH pour les livraisons à Casablanca et 1500 DH pour les autres villes mentionnées à l’article 1, moins de ce montant, la commande ne sera pas prise en considération par La Maison du Foie Gras

4.3  Les frais de transport sont à la charge de La Maison du Foie Gras.

4.4  La Maison du Foie Gras a la possibilité de désigner un transporteur pour acheminer la marchandise au demandeur, et dans ce cas, la marchandise sera emballée dans un polystyrène isotherme avec du glaçant.

4.5  Toute marchandise livrée n’est ni reprise ni échangée.

Article5- Délais d’approvisionnement :

5.1 Le délais d’approvisionnement est de 72 heures à partir de la date de passation de la commande et selon la disponibilité des produits commandés. Dans le cas ou certains produits ne sont pas disponibles et que le délais de leurs fabrication dépasse 72heures, La Maison du Foie Gras contacte l’acheteur pour lui proposer des produits de substitution ou bien pour avoir son aval pour lui envoyer le reste de sa commande.

ARTICLE 6 – Prix:

Les prix indiqués sur la boutique électronique sont des prix fermes et non négociables.

ARTICLE 7 – Prévalence :

Les présentes conditions générales de vente prévalent sur toutes autres conditions ou clauses de ventes qui leurs seraient contraires et n’auraient pas été acceptées expressément par écrit par La Maison du Foie Gras 

ARTICLE 8 – Juridiction :

Toutes les contestations se rapportant aux présentes conditions de vente et qui ne peuvent être réglées par voie amiable sont soumises au Tribunal de Casablanca.